Faire un envoi entre le Canada et les États-Unis est simple. Afin de s'assurer qu'une expédition franchisse la frontiére rapidement, il est essentiel que les documents nécessaires solent remplis correctement puisqu'une information inexacte ou manquante peut causer des retards.

Les instructions ci-dessous vous aideront à compléter la documentation requise.

Du Canada vers les E.-U.

L'expéditeur doit préparer les trois formulaires suivants: un connaissement , une facture commerciale et un certificat d'origine.

L'information sur le connaissement doit être en accord avec celle de la facture commerciale. Elle dolt contenir une description complète et exacte des marchandises et elle doit être lisible. Le nom du courtier en douane (ou son agent affilié) doit être clairement indiqué.

Vous aurez besoin de deux copies de la facture commerciale. La première doit accompagner les marchandises du point de cuillette jusqu'au poste de dédouanement. L'autre doit être attachée au connaissement. Ce document est une facture, normalement émise par le vendeur du produit, qui montre une description complète des marchandises livrables, ainsi que l'évaluation exacte et le taux de change.

Ce certificat est nécessaire au courtier afin de déterminer le montant de taxes à défrayer sous le Traité du Libre-Échange. Si ce document est manquant, les montants maxima pourront être appliqués pour chaque envoi et les douaniers américains pourront ne pas permettre l'entrée des marchandises au pays.

Des E.-U. vers le Canada

A moins de circonstances spéciales, les expéditeurs doivent préparer les trois formulaires suivants: un connaissement, une facture de douane canadienne et un certificat d'origine.

Il existe deux façons pour dédouaner des marchandises qul arrivent au Canada: ou bien à la frontière (PARS) , ou bien à un entrepôt de douane interne. À moins d'une requête spécifique de votre client, vous devriez demander un dédouanement à la frontière PARS (Pre-arrival review system) afin de minimiser les coûts et d'accélérer votre livraison.

*Note: Si un des formulaires est incomplet, le dédouanement PARS de votre envoi risque d'échouer. Dans ce cas, votre expédition sera redirigée vers un entrepôt de douane interne, en attente.

Pour plus d'informations au sujet du système PARS, cliquez ici ou communiquez avec notre service d'assistance PARS au 1-800-258-PLUS (7587).

Dédouanement rapide (Quick Clear)

( Cliquez ici pour plus d'instructions )

Ce formulaire pratique vous permet de réduire la quantité de documentation normalement requise lors d'une livraison transfrontalière puisqu'il élimine le besoin de compléter un connaissement, une facture commerciale et un certificat d'origine.

L'information sur le connaissement doit être en accord avec celle de la facture de douane canadienne. Elle doit contenir une description complète et exacte des marchandises et elle doit être lisible. Le nom du courtier en douane ou de son agent affilié doit être clairement indiqué.

Ce document doit accompagner les marchandises du point de cueillette jusqu'au poste de dédouanement. Une copie supplémentaire devra être jointe au connaissement.

Ce certificat est nécessaire au courtier afin de déterminer le montant de taxes à défrayer sous le Traité du Libre-Échange. Si ce document est manquant, les montants maxima pourront être appliqués pour chaque envoi et les douaniers américains pourront ne pas permettre l'entrée des marchandises au pays.